Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Amérique

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Suisse.

Cote : 19 Fi 4

Période : 1938 - 1938

Fonds : Répertoire numérique du fonds Gérard Kiefer
Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)

Cote : 2400 COL1-2400 COL131

Période : 1635 - 1905
Continent américain

Cote : 2400 COL 1-2400 COL 13

Période : 1661 - 1904

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Dossiers concernant plusieurs pays

Cote : 2400 COL 1

Période : 1661 - 1850

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Colonisation

Cote : 2400 COL 1

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Commerce et agriculture (Antilles, États-Unis d'Amérique, Canada)

Cote : 2400 COL 1

Période : 1850 - 1850

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Émeutes dans la Côte-Ferme et les États-Unis d'Amérique (abolition de l'esclavage)

Cote : 2400 COL 1

Période : 1835 - 1835

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Colonies espagnoles

Cote : 2400 COL 2-2400 COL 9

Période : 1670 - 1854

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Relations avec l'Espagne - Projets de conquête - Organisation administrative

Cote : 2400 COL 2

Période : 1686 - 1854

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Guerres d'indépendance

Cote : 2400 COL 3-2400 COL 5

Période : 1806 - 1828

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)

Amérique

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