Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France

Source :

GeoNames : France

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Historique.

Cote : 1994 14 4

Période : 1974 - 1987

Fonds : Hug (Michel), directeur de l'Equipement à EDF, puis directeur général de Charbonnages de France.
Entreprises partenaires de la Direction de l'Equipement.

Cote : 1994 14 9

Période : 1978 - 1978

Fonds : Hug (Michel), directeur de l'Equipement à EDF, puis directeur général de Charbonnages de France.
Sites d'équipement nucléaire.

Cote : 1994 14 12 à 13

Période : 1967 - 1982

Fonds : Hug (Michel), directeur de l'Equipement à EDF, puis directeur général de Charbonnages de France.
Projets des études de sites destinés à recevoir les centrales hydrauliques ou nucléaires, comparaison de différentes stratégies d'équipement...

Cote : 1994 14 12

Période : 1967 - 1972

Fonds : Hug (Michel), directeur de l'Equipement à EDF, puis directeur général de Charbonnages de France.
Activités de la Direction de l'Equipement.

Cote : 1994 14 14 à 16

Période : 1964 - 1982

Fonds : Hug (Michel), directeur de l'Equipement à EDF, puis directeur général de Charbonnages de France.
1968-1982

Cote : 1994 14 16

Période : 1968 - 1982

Fonds : Hug (Michel), directeur de l'Equipement à EDF, puis directeur général de Charbonnages de France.
Documents ministériels.

Cote : 1994 14 17

Période : 1981 - 1981

Fonds : Hug (Michel), directeur de l'Equipement à EDF, puis directeur général de Charbonnages de France.
Préoccupations politiques, économiques et environnementales liées au débat sur l'énergie : documentation.

Cote : 1994 14 21

Période : 1972 - 1985

Fonds : Hug (Michel), directeur de l'Equipement à EDF, puis directeur général de Charbonnages de France.
1977-1982.

Cote : 1994 14 24

Période : 1977 - 1982

Fonds : Hug (Michel), directeur de l'Equipement à EDF, puis directeur général de Charbonnages de France.
Protocole de coopération EDF-CEA concernant les centrales de Fessenheim (Moselle), Tihange (Belgique) et Kaisergaust (Suisse) : notes, corre...

Cote : 1994 14 27

Période : 1963 - 1968

Fonds : Hug (Michel), directeur de l'Equipement à EDF, puis directeur général de Charbonnages de France.

France

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