Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France

Source :

GeoNames : France

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Compagnie française Thomson-Houston et filiales

Cote : 2017 12 1 à 111, 2016 51 422, 2016 51 435

Période : 1893 - 1967

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
11 avril 1893 - 15 octobre 1894.

Cote : 2017 12 1

Période : 1893 - 1894

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
15 octobre 1894 - 30 avril 1896.

Cote : 2017 12 2

Période : 1894 - 1896

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
Grands livres.

Cote : 2017 12 3 à 14

Période : 1911 - 1937

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
1911.

Cote : 2017 12 3

Période : 1911 - 1911

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
1921-1922.

Cote : 2017 12 9

Période : 1921 - 1922

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
1923-1924.

Cote : 2017 12 11

Période : 1923 - 1924

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
1923-1925.

Cote : 2017 12 12

Période : 1923 - 1925

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
1921.

Cote : 2017 12 15

Période : 1921 - 1921

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
1931-1934.

Cote : 2017 12 18

Période : 1931 - 1934

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)

France

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