Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France

Source :

GeoNames : France

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Bastia (Haute-Corse) - Eglise Saint-Jean-Baptiste.

Cote : C/1999/39/2-20

Période : 1994 - 1994

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Bastia (Haute-Corse) - Palais de Justice, Tribunal ; Moro-Giafferi (rond-point).

Cote : C/1999/39/2-21

Période : 1996 - 1996

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Bastia (Haute-Corse) - Citadelle et palais du Gouverneur, Musée d'Ethnographie.

Cote : C/1999/39/2-22

Période : 1996 - 1996

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Département de la Haute-Corse et de la Corse-du-Sud.

Cote : C/1999/39/1-1

Période : 1994 - 1997

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Département de la Haute-Corse.

Cote : C/1999/39/2-17

Période : 1994 - 1996

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Aléria (Haute-Corse) - Nécropole préromaine et villa romaine (vestiges).

Cote : C/1999/39/2-18

Période : 1994 - 1996

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Aléria (Haute-Corse) - Site archéologique.

Cote : C/1999/39/2-19

Période : 1994 - 1996

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Brando (Haute-Corse) - Chapelle de la Confrérie de la Sainte-Croix.

Cote : C/1999/39/2-23

Période : 1996 - 1996

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Calenzana (Haute-Corse) - Eglise Saint-Blaise et Campanile.

Cote : C/1999/39/2-24

Période : 1996 - 1996

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Calvi (Haute-Corse) - Hôtel Nord-Sud.

Cote : C/1999/39/2-25

Période : 1994 - 1994

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen

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