Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Antoine-de-Ginestière (route)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'A. Poleri pour construire une villa, route Saint-Antoine de Ginestière.

Cote : 2 T 1099-304

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Construction de l'Hôpital L'Archet II

Période : 1990 - 2008

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Permis de démolir n° 11/08.

Cote : 1012 W 84

Période : 2008 - 2008

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Permis de démolir n° 1352.

Cote : 291 W 21

Période : 1990 - 1990

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Demande d'Ange Parisio pour construire une maison, route de Saint-Antoine, quartier Saint-Isidore.

Cote : 2 T 662-898

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Demattey et Garavagno pour transformer des locaux et surélever un immeuble, route de Saint-Antoine.

Cote : 2 T 624-909

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de François Edmond pour construire une villa, route de Saint-Antoine Ginestière, quartier de l'Archet.

Cote : 2 T 523-695

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Antoine-de-Ginestière (route)

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