Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Congrès, Le (rue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de la veuve Raynaud pour badigeonner les façades de son immeuble, à l'angle de la rue de la Buffa et de la rue du Congrès.

Cote : 2 T 194-550

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de la veuve Favre pour démolir un immeuble et reconstruire un autre immeuble sur le même terrain, à l'angle de la promenade des Angl...

Cote : 2 T 273-478

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Giraudy pour construire une annexe à son hôtel, à l'angle des rues Cotta et du Congrès.

Cote : 2 T 255-285

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Joseph Aletti pour construire un hôtel, rue du Congrès

Cote : 2 T 478

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Construction de la société immobilière du Palais vénitien de Nice. Coupe parallèle à la promenade.

Cote : 2 T 478-178/3

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Rez de chaussée.

Cote : 2 T 478-178/12

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Façade sur la rue du Congrès.

Cote : 2 T 576-839/2

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Sous-sol.

Cote : 2 T 576-839/4

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Victor Virello, architecte, pour le compte d'Emile Favre pour effectuer diverses réparations (refaire les façades de son immeuble...

Cote : 2 T 185-1039

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Bagnis pour badigeonner la façade de la villa "Clémence", rue du Congrès.

Cote : 2 T 288-352

Période : 1913 - 1913

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Congrès, Le (rue)

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