Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Monastère, Le (avenue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Macdonald pour construire une villa, avenue du Monastère de Cimiez.

Cote : 2 T 247-652

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande d'Auvare pour construire une annexe, avenue du Monastère, quartier de Cimiez.

Cote : 2 T 582-962

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Acquatella pour construire un garage avec habitation, avenue du Monastère, quartier de Cimiez.

Cote : 2 T 458-815

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande d'Auvare pour construire un garage, avenue du Monastère, quartier Cimiez.

Cote : 2 T 471-20

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Torres pour construire un garage, avenue du Monastère, quartier Cimiez.

Cote : 2 T 431-73

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Gastaldi pour construire un immeuble, avenue du Monastère, quartier Cimiez.

Cote : 2 T 472-44

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Permis de démolir n° 66/98.

Cote : 596 W 7

Période : 1999 - 1999

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Monastère, Le (avenue)

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