Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Maréchal-Foch, Le (avenue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Denis Ronchese pour construire deux garages, à l'angle des rues Lamartine et Maréchal-Foch.

Cote : 2 T 454-712

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Roux et Brouchier pour surélever d'un étage un immeuble, avenue du Maréchal Foch.

Cote : 2 T 481-271

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande d'Albert de Neubert pour surélever un immeuble, à l'angle de l'avenue du Maréchal-Foch et de la rue Massingy.

Cote : 2 T 495-673

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande d'A. Neubert pour construire un immeuble, avenue Maréchal Foch.

Cote : 2 T 579-903

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Claude Richoud pour transformation des jardinières de « La Grande Taverne », avenue Maréchal-Foch.

Cote : 2 T 981-135

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de l'Intendance de Police pour transformer un immeuble, avenue du Maréchal-Foch.

Cote : 2 T 952-233

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Maréchal-Foch, Le (avenue)

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