Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Sainte-Thérèse (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

16 contenus liés

Demande de Millo pour agrandir une villa, chemin Sainte-Thérèse.

Cote : 2 T 299-199

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Gioan pour construire une villa, chemin de Sainte-Thérèse.

Cote : 2 T 648-505

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Bach de Surany pour construire deux villas, avenue Flora et chemin de Sainte-Thérèse, quartier de Cimiez.

Cote : 2 T 266-166

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Jacques Durand pour construire une maison, avenue Flora et chemin Sainte-Thérèse, quartier de Cimiez

Cote : 2 T 257

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Christitch pour construire une villa, chemin de Sainte-Thérèse, lotissement Clericot et Cognet.

Cote : 2 T 449-557

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Bailet pour construire une villa, chemin de Sainte Thérèse.

Cote : 2 T 525-749

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Dori pour construire un immeuble, chemin Sainte Thérèse, domaine de l'Oliveto.

Cote : 2 T 553-383

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Millo pour agrandir une villa, chemin Sainte-Thérèse.

Cote : 2 T 309-22

Période : 1918 - 1918

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande d'Allardi pour construire une villa, chemin de Sainte-Thérèse, lotissement Heulhard.

Cote : 2 T 628-41

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Richard Louc pour construire une maison, chemin Sainte-Thérèse, quartier de Cimiez.

Cote : 2 T 247-639

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Jacques Durand pour construire une maison, avenue Flora et chemin Sainte-Thérèse, quartier de Cimiez.

Cote : 2 T 257-418

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Jacques Durand pour construire une villa, avenue Flora et chemin Sainte-Thérèse, quartier de Cimiez.

Cote : 2 T 259-521

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Vautier afin d'établir un branchement d'égout pour sa propriété, la villa Flora, chemin Sainte-Thérèse. Ce branchement d'égout re...

Cote : 2 T 188-381

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Rustan pour construire une villa, chemin de Sainte-Thérèse.

Cote : 2 T 655-671

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Beerens pour construire un immeuble, chemin Sainte-Thérèse, lotissement Heulard, quartier Cimiez

Cote : 2 T 672

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Jean-Baptiste Brun pour construire une maison de rapport, chemin Sainte-Thérèse, quartier de Cimiez.

Cote : 2 T 233-407

Période : 1909 - 1909

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Sainte-Thérèse (chemin)

16 contenus liés

Liens