Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Hôtel-de-Ville, L' (rue ; 5)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Marius Otto pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, 5 rue Hôtel de Ville.

Cote : 2 T 188-499

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Marius Malausséna pour placer une lanterne au devant de son magasin, 5 rue Hôtel de Ville.

Cote : 2 T 193-159

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande d'Armand Camus pour transformer intérieurement des locaux dans un immeuble, 5 rue de l'Hôtel de Ville.

Cote : 2 T 643-361

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de B. Cassin pour peindre les devantures et les inscriptions de son magasin, 3 rue du Palais et 5 rue Hôtel de Ville.

Cote : 2 T 199-686

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Marius Malausséna pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, un bar, 5 rue Hôtel de Ville.

Cote : 2 T 200-884

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande des hoirs Mars pour surélever d'un étage la maison qu'ils possèdent, 5 rue de l'Hôtel-de-Ville.

Cote : 2 T 186-19

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande des frères Malausséna pour peindre la devanture et l'inscription de leur magasin « Vins et Liqueurs », 5 rue de l'Hôtel de Ville.

Cote : 2 T 188-461

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Hôtel-de-Ville, L' (rue ; 5)

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