Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Varois-et-Chaignot (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Varois-et-Chaignot (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Varois-et-Chaignot (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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1660

Cote : 4 E 1/617

Période : 1660 - 1660

Fonds : Chambre des notaires de Dijon (4 E 1)
Obligations passées par les débiteurs d'arrérages de rentes en grain dues au grènetier et assignées sur des immeubles.

Cote : 1 H 227

Période : 1475 - 1476

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Dijon ; Longvic ; Ruffey et Echirey ; Saint-Apollinaire ; Orgeux, Chaignot et Varois ; Couternon ; Vaux et Remilly ; Cessey ; Izier ; l'Aber...

Cote : 1 H 222

Période : 1521 - 1521

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Varois-et-Chaignot

Cote : 1 H 672-691

Période : 1151 - 1787

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Copie partielle du 1 H 672.

Cote : 1 H 673

Période : 1601 - 1700

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Justice.

Cote : 1 H 675

Période : 1269 - 1655

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Seigneurie.

Cote : 1 H 676

Période : 1510 - 1736

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Mainmorte.

Cote : 1 H 677

Période : 1432 - 1434

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Bois : ventes de coupes.

Cote : 1 H 688

Période : 1322 - 1644

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Baux de la seigneurie.

Cote : 1 H 690

Période : 1736 - 1787

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon

Varois-et-Chaignot (Côte-d'Or, France)

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