Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Canettes

Source :

GeoNames : Rue des Canettes (Paris)

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Inventaire après décès de Louis Le Jelliot, bourgeois de Paris, époux de Marie Françoise Gazeau, demeurant rue Rousselet. Les effets du défu...

Cote : MC/ET/LXV/447

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Bail, transport. [hangard]. Boully, Louis. Beaugrand, Pierre-André. Canettes (rue des)

Cote : MC/ET/LXV/451

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès de Marie Catherine Gallier, épouse de Nicolas Jourdain, dit Berthaud, marchand boucher, demeurant rue des Cannettes, ...

Cote : MC/ET/LXV/451

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de fonds de boutique. Gigard, Pierre. Fortin, Nicolas. Canettes (rue des). Vin (marchand de)

Cote : MC/ET/LXV/472

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Contrat de mariage entre Prosper LE MAISTRE demeurant rue du Sabot, paroisse Saint-sulpice, diocèse de Paris, Sculpteur et Catherine Marie G...

Cote : MC/ET/LXV/488

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès de Suzanne Debausse, épouse séparée de biens de Jean Châtel, ancien receveur du grenier à sel de Gisors, demeurant ru...

Cote : MC/ET/LXV/488

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Bail. [maison]. Barbot, Jean-Christophe, (Marie Françoise Dauptain ép.). Oursel, Germain. Canettes (rue des)

Cote : MC/ET/LXV/476

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Bail, résiliation. [boutique]. Pelletin, Pierre. Delaporte, Antoine-Eloy. Canettes (rue des)

Cote : MC/ET/LXV/451

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Bail. [boutique]. Caffieri, Jean-Jacques. Pelletin, Pierre. Canettes (rue des)

Cote : MC/ET/LXV/452

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès de Marie Françoise Lemaire, épouse de Michel Louis Boully, maître tonnelier, demeurant rue des Cannettes. Quartier du...

Cote : MC/ET/LXV/461

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Contrat de mariage. Guerin, François. Roussel, Marie-Catherine. (veuve Gabriel Billet). Tisserand (compagnon) rue des canettes

Cote : MC/ET/LXV/469

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès de Madeleine Mizot, veuve de Jean Pierre Blaizy, cocher de remise, demeurant rue des Cannettes. Quartier du Luxembour...

Cote : MC/ET/LXV/469

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès de Marie Henriette Sonnet, épouse de François Laurent, maître couvreur, demeurant rue des Cannettes. Quartier du Luxe...

Cote : MC/ET/LXV/479

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès de Pierre André Beaugrand, maître menuisier, époux de Marie Geneviève Elisabeth Roger, demeurant rue des Cannettes. Q...

Cote : MC/ET/LXV/489

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès d'Hippolyte Tranchard, maître nattier, demeurant rue des Cannettes. Quartier du Luxembourg

Cote : MC/ET/LXV/491

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès de Jacques Sébastien Floho, maître couvreur, époux de Marie Jeanne Dussy, demeurant rue des Cannettes. Quartier du Lu...

Cote : MC/ET/LXV/493

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès de Louis Boully, maître tonnelier, demeurant rue des Cannettes, veuf en premières noces de Marie Antoinette Prévost e...

Cote : MC/ET/LXV/451

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Contrat de mariage entre Philippes Jacques CAPPELLE demeurant rue des Canettes Fbg Saint-Germain, paroisse Saint-sulpice, diocèse de Paris, ...

Cote : MC/ET/LXV/486

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Paris (Paris, France) -- Rue des Canettes

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