Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Manteyer (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Manteyer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Manteyer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

219 contenus liés

Cadastre

Cote : E DEPOT 16 CC 5-6

Période : 1653 - 1789

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la commune de Manteyer
Cadastre, fragments de muancier.

Cote : E DEPOT 16 CC 6

Période : 1662 - 1715

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la commune de Manteyer
Cadastre.

Cote : E DEPOT 16 CC 5

Période : 1653 - 1789

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la commune de Manteyer
Impositions

Cote : E DEPOT 16 CC 1-4, 7-8, 18

Période : 1689 - 1790

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la commune de Manteyer
Arrêts, déclarations du roi, ordonnances concernant les impositions et les droits.

Cote : E DEPOT 16 CC 18

Période : 1736 - 1788

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la commune de Manteyer
Rôles de facture et d'industrie.

Cote : E DEPOT 16 CC 8

Période : 1741 - 1788

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la commune de Manteyer
Rôles pour fourniture de fourrages.

Cote : E DEPOT 16 CC 7

Période : 1709 - 1712

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la commune de Manteyer
Rôles de capitation.

Cote : E DEPOT 16 CC 4

Période : 1705 - 1790

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la commune de Manteyer
Rôles de tailles.

Cote : E DEPOT 16 CC 3

Période : 1761 - 1788

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la commune de Manteyer
Rôles de tailles.

Cote : E DEPOT 16 CC 2

Période : 1692 - 1760

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la commune de Manteyer

Manteyer (Hautes-Alpes, France)

219 contenus liés

Liens