Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Queyrières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-Queyrières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Martin-de-Queyrières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

1 954 contenus liés

Sectionnement de communes, affaires collectives : Les Infournas, Laragne, Monêtier-Allemont, Monêtier-les-Bains, Montgardin, Montgenèvre, Mo...

Cote : 3 M 127

Période : 1870 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales des communes : Saint-Julien-en-Beauchêne - Saint-Michel-de-Chaillol

Cote : 3 M 152

Période : 1904 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 5 avril 1884. Saint-Julien-en-Bea...

Cote : 3 M 346

Période : 1884 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Léger-les-Mélèzes, Saint-Martin-de-Queyrières

Cote : 3 M 414

Période : 1871 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Tueries particulières : Remollon (1910), Ribeyret (1908-1910), Ribiers (1908-1910), Ristolas (1908-1910), La Roche-des-Arnauds (1908-1919), ...

Cote : 5 M 167

Période : 1908 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Commission départementale d'urbanisme commercial, demande d'extension ou de régularisation du de supermarché : demande d'autorisation, décis...

Cote : 1483 W 9

Période : 1999 - 1999

Fonds : Bordereau de versement du Bureau de la règlementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
11 novembre 1853 – 5 janvier 1855

Cote : 4 Q 331

Période : 1853 - 1855

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire

Cote : 4 Q 350-388, 2058-2064, 2423-2444

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
19 septembre 1870 – 28 décembre 1871

Cote : 4 Q 379

Période : 1870 - 1871

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Saint-Martin-de-Queyrières (Hautes-Alpes, France)

1 954 contenus liés

Liens

1 954 contenus liés