Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chéniers (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Chéniers (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Chéniers (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Donzeil (le)

Cote : 2O 386

Période : 1860 - 1936

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
La petite Creuse

Cote : 7S345

Période : 1877 - 1934

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
CAYARD, Guillaume

Cote : V/1/291

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
POISSONNIER, Guillaume

Cote : V/1/286

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
MAROT, Guillaume

Cote : V/1/402

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
CAYARD, Guillaume

Cote : V/1/468

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
POISSONNIER, Antoine

Cote : V/1/418

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
SUDRE, Jean

Cote : V/1/418

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
BARRY, Annet

Cote : V/1/492

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
BARY, Antoine

Cote : V/1/532

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787

Chéniers (Creuse, France)

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