Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancienne église Saint-André-des-Arts

Source :

GeoNames : Ancienne église Saint-André-des-Arts (Paris)

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SAINT-ANDRÉ-des-ARTS église § Délibération des marguilliers de l'. .., avec Claude GALLARD, conseiller, notaire secrétaire du Roi, receveur ...

Cote : MC/ET/LXXIII/291

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
Saint-André-des-Arts,église § Marché de maçonnerie, par Christophe GAMARD, maître maçon, aux marguilliers de l'. .., pour la maison qu'ils v...

Cote : MC/ET/LXXIII/294

Période : 1620 - 1620

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
SAINT-ANDRÉ-des-ARTS (église) § Conventions entre les marguilliers de l'église SAINT-ANDRÉ-des-ARTS, et Louis HENNEQUIN, conseiller secrétai...

Cote : MC/ET/LXXIII/283

Période : 1613 - 1613

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
Saint André des Arts (église) § Déclaration et fondation par François de Montholon, conseiller du roi, en ses conseils privé et d'état, marg...

Cote : MC/ET/LXXIII/284

Période : 1613 - 1613

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
Marché, de Jean Le Paultre, maître menuisier, à l'église Saint-André-des-Arts.

Cote : MC/ET/LXXIII/312

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
SAINT-ANDRÉ-des-ARTS église § Constitution, par Jean BRUNET, chapelain de la chapelle Sainte Marthe fondée en l'. .., demeurant Place Mauber...

Cote : MC/ET/LXXIII/338

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
SAINT-ANDRÉ-des-ARTS église § Bail par les marguilliers, pour 18 années, à Jacques DULAC, conseiller, aumônier ordinaire de la Reine prieur ...

Cote : MC/ET/LXXIII/342

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
SAINT-ANDRÉ-des-ARTS église § Déclaration, de Jean MARCEL, marchand fruitier demeurant rue de la Huchette au sujet d'un petit auvent de bois...

Cote : MC/ET/LXXIII/342

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)

Paris (Paris, France) -- Ancienne église Saint-André-des-Arts

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