Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Briis-sous-Forges (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Briis-sous-Forges (Île-de-France, Essonne) - commune
Briis-sous-Forges (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

91 contenus liés

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politique...

Cote : 885W/2

Période : 1944 - 1957

Fonds : AFFAIRES COMMUNALES
Cadastre viticole. - ABBEVILLE-LA-RIVIERE : 1 propriété 1960 ( dossier lacunaire), ARPAJON : 6 propriétés (1957 - 1960), AUVERS-SAINT-GEO...

Cote : 851W/1

Période : 1957 - 1960

Fonds : RECENSEMENT DU CADASTRE VITICOLE.
BRIIS-SOUS-FORGES. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1...

Cote : 1O/33

Période : 1831 - 1932

Fonds : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS ET IMPOSITIONS EXTRAORDINAIRES (1820-1937)
BRIIS-SOUS-FORGES. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote : 1O/227

Période : 1916 - 1923

Fonds : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS ET IMPOSITIONS EXTRAORDINAIRES (1820-1937)
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règl...

Cote : 2X/4

Période : 1798 - 1953

Fonds : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
Ligne électrique, servitude à 15KV BRIIS-SOUS-FORGES, CERNAY à ETAMPES - PUSSAY, BURES-SUR-YVETTE, GIF, NOZAY, VILLEJUST (1958-1961) ; ligne...

Cote : 805W/4

Période : 1958 - 1961

Fonds : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.
BRIIS-SOUS-FORGES : traverse de BRIIS-SOUS-FORGES (1825), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,34 m x 3,78 m ; traverse de BRIIS-SOUS-FORGES (18...

Cote : 2S/152

Période : 1822 - 1895

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancien chemin de grande communication n° 131 de GOMETZ-LA-VILLE au VAL-SAINT-GERMAIN et ancien chemin d'intérêt commun n° 13 devenus route d...

Cote : 2S/178

Période : 1848 - 1938

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Alignements et permissions de voirie : BURES-SUR-YVETTE (1890-1891) ; GIF-SUR-YVETTE (1897-1906) ; VILLEJUST (1874-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES...

Cote : 2S/270

Période : 1866 - 1930

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancienne route départementale n° 35 d'ORSAY à ATHIS-MONS par SAULX-LES-CHARTREUX, LONGJUMEAU, CHILLY-MAZARIN, PARAY-VIEILLE-POSTE devenue ch...

Cote : 2S/321

Période : 1857 - 1936

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)

Briis-sous-Forges (Essonne, France)

91 contenus liés

Liens