Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Briis-sous-Forges (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Briis-sous-Forges (Île-de-France, Essonne) - commune
Briis-sous-Forges (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle de LIMOURS

Cote : 2E56/514-1114, 1258

Période : 1517 - 1956

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
BRIIS-SOUS-FORGES. - notaire non précisé : répertoires (novembre 1833-avril 1834).

Cote : 2E56/517

Période : 1833 - 1834

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
Minutes

Cote : 2E56/523-1114

Période : 1517 - 1929

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
BRIIS-SOUS-FORGES. - Tabellion inconnu (1517, 1519, 1524-1525) : minutes.

Cote : 2E56/523

Période : 1517 - 1525

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
BRIIS-SOUS-FORGES. - Lingault (1544) ; Poussin (1548) ; Paris, Thiboust et autres (2e moitié XVIe siècle) ; Brunet ? (1563-1565) : minutes....

Cote : 2E56/524

Période : 1544 - 1565

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
BRIIS-SOUS-FORGES. - PARIS, tabellion : minutes.

Cote : 2E56/528

Période : 1592 - 1594

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
BRIIS-SOUS-FORGES. - PARIS et Henry MOUETTE, tous deux tabellions (1617) ; DACHINEOURD ?? commis (vers 1618) ; Claude PARIS tabellion (1618...

Cote : 2E56/532

Période : 1617 - 1621

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
BRIIS-SOUS-FORGES. - AULMONT et PARIS, tous deux tabellions (1625) [liasse] ; AULMONT, tabellion (1626) [liasse] : minutes.

Cote : 2E56/535

Période : 1625 - 1626

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
BRIIS-SOUS-FORGES. - Aulmont, tabellion (1626-1627) [liasse] ; Denis Aulmont tabellion (1627) [liasse] ; tabellion inconnu (1628) [parchemin...

Cote : 2E56/536

Période : 1626 - 1630

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
BRIIS-SOUS-FORGES. - Charles PILLETAIT et Denis AULMONT, tous deux tabellions : minutes.

Cote : 2E56/541

Période : 1642 - 1643

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

Briis-sous-Forges (Essonne, France)

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