Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Polynésie Française (France)

Source :

GeoNames : Polynésie française

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. Nouvelle-Calédonie, sessions de l'Assemblée territoriale, 1960 - 1962

Cote : 19940218/1-19940218/5

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
1-extraits authentifiés des délibérations, 1960. | 2-session ordinaire budgétaire : débats, séances des 23 et 24 février 1959 ; session extr...

Cote : 19940218/1

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
1- session ordinaire budgétaire : partie officielle, 8 novembre 1960-6 janvier 1961 (1°-31° séances). | - session extraordinaire budgétaire ...

Cote : 19940218/2

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
session ordinaire : | débats, 30 mai-28 juillet 19 61 (1°-23° séances) ; partie officielle, 31 mai-28 juillet 1961 (2° - 23° séances.

Cote : 19940218/3

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
1- session ordinaire budgétaire : débats, 1 décembre 1960- 6 janvier 1961 (13°-31° séances). | 2- session extraordinaire budgétaire : débats...

Cote : 19940218/4

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
1-1° session extraordinaire budgétaire : partie officielle, 7 novembre-7 décembre 1 961 (1° -16 ° séances). ; débats : 7 novembre-7 décembre...

Cote : 19940218/5

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
Généralités

Cote : 19940218/6-19940218/11

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
Cabinet militaire. Bulletins mensuels de renseignements (concernant l'ensemble des DOM/TOM), | - 1969 | - 1970 | - 1971, Lacunes : juin, jui...

Cote : 19940218/6

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
Cabinet militaire. Bulletins mensuels de renseignements, | - 1973 | - 1974, lacune : octobre.

Cote : 19940218/7

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
Cabinet militaire. Bulletins mensuels de renseignements, | - 1975, lacunes : juin, octobre-décembre, | - 1976, lacunes : février, Juin, juil...

Cote : 19940218/8

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
Cabinet militaire. Bulletins mensuels de renseignements, | - 1977, juillet-décembre. | - 1978, janvier-juin.

Cote : 19940218/9

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
Cabinet militaire. Bulletins mensuels de renseignements, 1978, juillet-décembre.

Cote : 19940218/10

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
Cabinet militaire. Bulletins mensuels de renseignements, 1979, janvier-juillet.

Cote : 19940218/11

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
. Commission du Pacifique Sud

Cote : 19940218/12-19940218/13

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
Comptes-rendus des sessions | - 11ème session, Nouméa, avril 1953, | - 12ème session, Nouméa, octobre 1953, | - 13ème session, Nouméa, octob...

Cote : 19940218/12

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
AP/B.P.2. : Correspondance et Télégrammes départ, 1975-1977.

Cote : 19940218/13

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
Nouvelle-Calédonie

Cote : 19940218/14-19940218/18

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
Service des renseignements généraux. Etudes : | - L'Assemblée territoriale élue le 15 avril 1962, | - La Commission du Pacifique Sud, 1965, ...

Cote : 19940218/14

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
Rapports et études divers : | - Inspection du travail et des lois sociales : rapport annuel, 1970. | - Service de la statistique : annuaire ...

Cote : 19940218/15

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
- Bureau'd'études : bulletins mensuels de renseignements, année 1971, année 1972 (manque mars), année 1973 (manque octobre, décembre), année...

Cote : 19940218/16

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
- Bureau d'études : synthèses mensuelles de renseignements extérieurs, année 1976 (manque janvier, mai, juin), avril novembre 1977, février ...

Cote : 19940218/17

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
- Bureau de Presse : revue de la presse locale, décembre 1976, janvier-juin 1977. | - Bureau d'études : P.V. du Comité de Coordination du re...

Cote : 19940218/18

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
Assemblée Territoriale

Cote : 19940218/19-19940218/33

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
IVème Législature (1972-1977)

Cote : 19940218/19-19940218/24

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...
- Session ordinaire budgétaire, octobre-décembre 1973, comptes-rendus officiels. | - Session ordinaire, mai-juillet 1974, comptes-rendus off...

Cote : 19940218/19

Période : 1950 - 1984

Fonds : Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques ; Territoires d'Outre-M...

Polynésie Française (France)

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