Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cernay-la-Ville (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Cernay-la-Ville (Île-de-France, Yvelines) - commune
Cernay-la-Ville (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Affaires générales

Cote : 3O 334

Période : 1837 - 1938

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Affaires par communes : Auffargis (1928-1937), Briis-sur-Forge (1900), Cernay-la-Ville (1843-1937), Choisel ...

Cote : 3O 335

Période : 1836 - 1938

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Auffargis : plan parcellaire de la partie du chemin vicinal n°10 d'Auffargis aux Essarts-le-Roi, classé ...

Cote : 3O 486

Période : 1838 - 1937

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Cernay-le-Ville (1935), Chevreuse (1926)

Cote : 3O 493

Période : 1926 - 1935

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Bullion : alignement et permission de voirie (1911-1936), demande d'établissement d'un ponceau sous le chemin (1895). ...

Cote : 3O 570

Période : 1911 - 1936

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Bullion (1854-1885), Cernay-la-Ville (1861), La Celle-les-Bordes (1852-1854), Longvilliers (1884), Rochefort...

Cote : 3O 180

Période : 1852 - 1885

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Cernay-la-Ville

Cote : 3O 737

Période : 1829 - 1937

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
1499, 23 mai. Titre nouvel par Jean Josset, laboureur à Cernay-la-Ville pour des biens en ce lieu chargés de 36 s. p. envers la veuve et les...

Cote : MC/ET/VIII/7

Période : 1499 - 1499

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Transaction entre le collège Notre-Dame de Bayeux dit collège Maître Gervais Chrétien et le cardinal de Meudon, abbé des Vaux de Cernay [Cer...

Cote : MC/ET/XIX/168

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Procuration par Antoine Sanguin, cardinal de Meudon, abbé commendataire de l'abbaye des Vaux de Cernay, pour vendre les bois de ladite abbay...

Cote : MC/ET/XIX/163

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)

Cernay-la-Ville (Yvelines, France)

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