Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Place Saint-Michel

Source :

GeoNames : Place Saint-Michel (Île-de-France, Paris)

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Quittance par Claude Dauvergne, notaire au Châtelet, demeurant au carrefour du Pont Saint-Michel, paroisse Saint-Séverin, comme tuteur des e...

Cote : MC/ET/LXXIII/337

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
Déclaration au sujet du rachat d'une rente constituée le 15 décembre 1628 devant Troson et Dauvergne par Claude Dauvergne, notaire au Châtel...

Cote : MC/ET/LXXIII/337

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
Bail par Claude Dauvergne, notaire au Châtelet, demeurant au carrefour du Pont Saint-Michel, paroisse Saint-Séverin, pour Noël prochain jusq...

Cote : MC/ET/LXXIII/340

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
Quittance de Claude Dauvergne, notaire au Châtelet, demeurant au carrefour du Pont Saint-Michel, à Michel Ruelle, marchand bourgeois de Pari...

Cote : MC/ET/LXXIII/341

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)

Paris (Paris, France) -- Place Saint-Michel

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