Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villar-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Villar-Saint-Pancrace (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Villar-Saint-Pancrace (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire

Cote : 4 Q 350-388, 2058-2064, 2423-2444

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
3 mars 1873 – 10 juin 1874

Cote : 4 Q 381

Période : 1873 - 1874

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
11 juin 1874 – 20 septembre 1875

Cote : 4 Q 382

Période : 1874 - 1875

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
20 juin 1856 – 11juin 1857

Cote : 4 Q 334

Période : 1856 - 1857

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire

Cote : 4 Q 350-388, 2058-2064, 2423-2444

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
22 septembre 1875 – 1876

Cote : 4 Q 383

Période : 1875 - 1876

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
11juin 1857 – 1er février 1858

Cote : 4 Q 335

Période : 1857 - 1858

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
1er février 1858 – 5 novembre 1858

Cote : 4 Q 336

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Villar-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes, France)

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