Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villar-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Villar-Saint-Pancrace (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Villar-Saint-Pancrace (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Campagne de vol sur Saint-Martin-de-Queyrières, L'Argentière-la-Bessée, Puy-Saint-André, Les Vigneaux, Villar-Saint-Pancrace - Échelle 1/11 ...

Cote : 1792 W 16

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Pelvoux, Villar-Saint-Pancrace - Échelle 1/20 000e

Cote : 1792 W 129

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du Briançonnais : renforcement du réseau d'énergie électrique de Villar-Saint-Pancrace, Névac...

Cote : 1270 W 454

Période : 1962 - 1962

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Villard-Saint-Pancrace : chemins vicinaux ; équipement des sapeurs-pompiers ; four banal de Soubeyran ; four de l'église ; four du Paquier ;...

Cote : 343 W 12758

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre
Villard-Saint-Pancrace.

Cote : 343 W 12793

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre
Villard-Saint-Pancrace.

Cote : 343 W 12836

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre
Villard-Saint-Pancrace.

Cote : 343 W 12837

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre
Villard-Saint-Pancrace.

Cote : 343 W 12840

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre
Villard-Saint-Pancrace.

Cote : 343 W 12863

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre
Villard-Saint-Pancrace.

Cote : 343 W 12865

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre

Villar-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes, France)

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