Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seine-Saint-Denis (France ; département)

Source :

GeoNames : Seine-Saint-Denis (Île-de-France, Seine-Saint-Denis)

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1932-1935 ; 1941-1943.

Cote : 79 AQ 163

Période : 1932 - 1943

Fonds : Société de location (puis d'exploitation) des wagons de grande capacité
Appointements. Etats annuels.

Cote : 79 AQ 164 à 165

Période : 1907 - 1941

Fonds : Société de location (puis d'exploitation) des wagons de grande capacité
1907-1930.

Cote : 79 AQ 164

Période : 1907 - 1930

Fonds : Société de location (puis d'exploitation) des wagons de grande capacité
1931-1941.

Cote : 79 AQ 165

Période : 1931 - 1941

Fonds : Société de location (puis d'exploitation) des wagons de grande capacité
Augmentations, gratifications.

Cote : 79 AQ 166

Période : 1909 - 1941

Fonds : Société de location (puis d'exploitation) des wagons de grande capacité
Copies lettres.

Cote : 79 AQ 167 à 171

Période : 1917 - 1945

Fonds : Société de location (puis d'exploitation) des wagons de grande capacité
1917.

Cote : 79 AQ 167

Période : 1917 - 1917

Fonds : Société de location (puis d'exploitation) des wagons de grande capacité
1922.

Cote : 79 AQ 168

Période : 1922 - 1922

Fonds : Société de location (puis d'exploitation) des wagons de grande capacité
1923.

Cote : 79 AQ 169

Période : 1923 - 1923

Fonds : Société de location (puis d'exploitation) des wagons de grande capacité
1940.

Cote : 79 AQ 170

Période : 1940 - 1940

Fonds : Société de location (puis d'exploitation) des wagons de grande capacité

Seine-Saint-Denis (France ; département)

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