Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Honoré (église)

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Constitution de rente aux gouverneurs la confrérie Notre-Dame des vertus, fondée en l'église Saint-Honoré des marchands bourreliers.

Cote : MC/ET/VIII/9

Période : 1505 - 1505

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Constitution de rente au profit de la confrérie Notre-Dame des vertus, fondée en l'église Saint- Honoré pour les marchands bourreliers, dont...

Cote : MC/ET/VIII/9

Période : 1505 - 1505

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Liquidation du testament de Nicolle LEMIRE, chanoine de Saint-Honoré.

Cote : MC/ET/VIII/10

Période : 1506 - 1506

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Exécution testamentaire par Guillaume LEMIRE, prêtre, chapelain de Saint-Honoré.

Cote : MC/ET/VIII/10

Période : 1506 - 1506

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Titre nouvel envers les chantre et chanoine de l'église Saint-Honoré.

Cote : MC/ET/VIII/10

Période : 1506 - 1506

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Bail à loyer par le chapitre de l'église Saint-Honoré.

Cote : MC/ET/VIII/8

Période : 1504 - 1504

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Bail à loyer par Mathieu LAMY, chanoine de l'église Saint-Honoré.

Cote : MC/ET/VIII/8

Période : 1504 - 1504

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Bail à loyer par Jean GANTOIS, prêtre de l'église Saint-Honoré.

Cote : MC/ET/VIII/8

Période : 1504 - 1504

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Bail à loyer par Jehan de CAMBRAY, prêtre du chapitre de l'église Saint-Honoré.

Cote : MC/ET/VIII/8

Période : 1504 - 1504

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Bail à loyer par Pierre BELIN, prêtre de l'église Saint-Honoré.

Cote : MC/ET/VIII/8

Période : 1504 - 1504

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)

Saint-Honoré (église)

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