Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dugny (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames :
Dugny (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Dugny (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

98 contenus liés

Inventaire après décès de Pierre Cotté, maître sellier, époux de Marie Geneviève Catherine Leleu, demeurant rue du Vieux-Colombier. L'invent...

Cote : MC/ET/XCII/778

Période : 1776 - 1776

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BRO, 6 juillet 1766 - 18 avril 1804 (étude XCII)
Activités de Louis Bonnier au sein de la Commission supérieure des plans de villes

Cote : BONLO-D-1919-2

Période : 1919 - 1934

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)
Documents graphiques

Cote : 1

Période : 1919 - 1934

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)
35 IFA 202/1

Cote : 35 IFA 202/1

Période : 1919 - 1934

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)
Ecrits et imprimés : dossiers d'instruction des plans d'aménagement de villes

Cote : 2

Période : 1919 - 1934

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)
35 IFA 304/1

Cote : 35 IFA 304/1

Période : 1919 - 1934

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)
35 IFA 304/2

Cote : 35 IFA 304/2

Période : 1919 - 1934

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)
35 IFA 305/1

Cote : 35 IFA 305/1

Période : 1919 - 1934

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)
35 IFA 305/2

Cote : 35 IFA 305/2

Période : 1919 - 1934

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)
35 IFA 306/1

Cote : 35 IFA 306/1

Période : 1919 - 1934

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)

Dugny (Seine-Saint-Denis, France)

98 contenus liés

Liens