Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vendée (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Vendée (Pays de la Loire,Vendée)

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Carte du département de la Vendée avec l'indication des routes départementales / Signé par : Péquin, agent-voyer. Gravé et imprimé chez Tab...

Période : 1873 - 1873

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Route n° 1 (de La Roche-sur-Yon à Sainte-Hermine)

Période : 1785 - 1879

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
La Chaize-le-Vicomte

Période : 1861 - 1861

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Extrait du plan de la traverse (pétition du Sieur Jacob) / Signé par : Legros, ingénieur ; Petot, ingénieur.

Période : 1842 - 1842

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Extrait d'une portion de la route dans la traverse (pétition du Sieur Peltier).

Période : 1842 - 1842

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Extrait du plan de la traverse (pétition du Sieur Arrivé) / Signé par : Legros, ingénieur ; Petot, ingénieur.

Période : 1842 - 1842

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Démolition d'un petit bâtiment appartenant à M. Martin dans la traverse : plan et élévation / Signé par : Legros, ingénieur ; Petot, ingénie...

Période : 1845 - 1845

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Extrait du plan de la traverse (pétition du Sieur Chatelard) / Signé par : Legros, ingénieur ; Petot, ingénieur.

Période : 1846 - 1846

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Extrait du plan de la traverse et élévation du bâtiment du Sieur Rouillon (demande d'indemnités pour la démolition de sa maison) / Signé par...

Période : 1847 - 1847

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Plans, coupes et élévations des bâtiments du Sieur Robin, situés le long la traverse (demande d'indemnité pour cession de terrain) / Signé p...

Période : 1847 - 1847

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales

Vendée (France ; département)

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