Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vendée (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Vendée (Pays de la Loire,Vendée)

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Conserverie (demande Rastoneux) : plan des magasins et cave destinés à l'établissement d'un dépôt de rogues, section B, n°41 et 42, quai de ...

Période : 1878 - 1878

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Société des produits chimiques marins) : plan des lieux, terrains de l'usine (5 M M 171-27), plan de l'usine avec l...

Période : 1926 - 1926

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Grelier) : plan des abords dans un rayon de 50 mètres (5 M M 171-29) et plan de l'établissement donnant les modific...

Période : 1926 - 1926

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt de mazout (demande Grelier) : plan des locaux, dans l'ancienne usine Saupiquet, quai de la Chapelle à Port-Joinville.

Période : 1932 - 1932

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Ficher) : plan des lieux.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Hervouet) : plan de la tuerie.

Période : 1910 - 1910

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Soulard) : plan du bâtiment au 1/1000.

Période : 1934 - 1934

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Four à chaux (demande de Marcé) : extrait du plan cadastral, à Pareds.

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Four à chaux (demande Chenu) : extrait du plan cadastral, section A n°353, au village de Pareds.

Période : 1860 - 1860

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Four à chaux (demande Armandeau) : extrait du plan cadastral, section A n°366, au village de Pareds.

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés

Vendée (France ; département)

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