Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue de Seine

Source :

GeoNames : Rue de Seine (Paris)

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Mariage de Claude François Joseph Fontaine, maître de langues, 14, rue des Marais, avec Françoise Joséphine Imbert, 31, rue de Seine.

Cote : MC/ET/XLVI/721

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Jean Gabriel Schaffner, horloger, 99, rue Neuve-de-Seine, avec Louise Albert Hétrel, 5, rue Sainte-Marguerite [rue Sainte-Marguer...

Cote : MC/ET/XLVI/725

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Bernard Dubos, maître sellier de l'artillerie à cheval de la Garde royale, 70, rue Saint-André-des-Arts, avec Catherine Marie Ann...

Cote : MC/ET/XLVI/743

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Sébastien Martin, tourneur, 7, rue Jacob, veuf de Jeanne Marie Maillard, avec Xavière Rozet, 10, rue de Seine.

Cote : MC/ET/XLVI/762

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Jean Désiré Sarazin, contrôleur des Contributions directes, 47, rue de Seine, avec Jeanne Anasthasie Noël Obé, 29, rue de Varenne...

Cote : MC/ET/XLVI/778

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage d'Edme André Harlan, ouvrier tabletier, 51, rue de Seine, avec Marguerite Dieudonné, 16, rue du Dragon.

Cote : MC/ET/XLVI/779

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Vente de fonds de commerce de marchand de vins, 68, rue Neuve-de-Seine, par Jean Nicolas Thomas Lesage, marchand de vins, à François Bouresc...

Cote : MC/ET/XLVI/789

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Claude Marie Pacorel, rentier, palais du Luxembourg, avec Marie Odin, 66, rue de Seine.

Cote : MC/ET/XLVI/794

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Louis François Bernard, 8, rue de l'Abbaye, avec Aspasie Vincent, 27, rue de Seine.

Cote : MC/ET/XLVI/801

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Thomas Bessard-Duparc, 95, rue de Seine, avec Marie David, même adresse.

Cote : MC/ET/XLVI/820

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Marie Claude Bourdon, épouse de Guillaume Richard, charbonnier, 25, rue de Seine.

Cote : MC/ET/XLVI/824

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Guillaume Richard, charbonnier, 25, rue de Seine, avec Joachime Dechard, cuisinière, 4, rue de Chartres.

Cote : MC/ET/XLVI/824

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Simon Joseph Berrurier, boucher, 60, rue Neuve-de-Seine.

Cote : MC/ET/XLVI/831

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage d'Antoine Joseph Marie Castellino [Castellion], employé, 15, rue des Prêtres-Saint-Paul, avec Hortense Vincent, 27, rue de Seine.

Cote : MC/ET/XLVI/834

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Michel Étienne Simon Barberousse, garçon boucher, 60, rue de Seine, avec Marie Françoise Geneviève Guyard, veuve de Simon Joseph ...

Cote : MC/ET/XLVI/841

Période : 1830 - 1830

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Renaud, César. Seine (rue de), n° 13

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Bourdon, Marie-Claude. Richard, Guillaume (épouse). Charbonnier. Seine (rue de), n° 25

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Berrurier, Simon-Joseph. Boucher (marchand). Neuve-de-Seine (rue), n° 60

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Quittance donnée par François Garnier, maître peintre, demeurant au faubourg Saint-Victor, rue de Seine, paroisse Saint-Nicolas-du-Chardonne...

Cote : MC/ET/XLVI/5

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)
Obligation d'emprunt entre Louis Elle dit Ferdinand, Pierre Elle dit Ferdinand, son frère, Jean Cassiopyn, tous peintres du roi, Catherine E...

Cote : MC/ET/XLVI/45

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Jean Joseph Schmid, peintre, 1436, rue de Seine.

Cote : MC/ET/XLVI/627

Période : 1801 - 1801

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Vente de fonds de commerce de marchande de modes, 1478, rue de Seine, par Marie Michelot, épouse de François Joseph Lalotte, à Aimée Guillem...

Cote : MC/ET/XLVI/640

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Mariage d'Athanase François Mineur, 32, rue de Seine, avec Adélaïde Leblond, 20, rue du Colombier.

Cote : MC/ET/XLVI/661

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Michel Seyler, ébéniste, 73, rue de Seine.

Cote : MC/ET/XLVI/663

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Mariage de François Joseph Érard, rentier, veuf de Pierrette Tietet, 25, rue de Seine, avec Jeanne Husson, même adresse.

Cote : MC/ET/XLVI/671

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)

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Paris (Paris, France) -- Rue de Seine

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