Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sahara, Désert

Source :

GeoNames : Sahara

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Renet, Bernard

Cote : 76 CDF 61-g

Période : 1973 - 1973

Fonds : Fonds Leroi-Gourhan, André
Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...

Cote : 19900600/1-19900600/2

Période : 1947 - 1988
Frais de fonctionnement des préfectures, sous-préfectures et SGAR (secrétariat général pour les affaires régionales) | 1982 - 1988

Cote : 19900600/1-19900600/2

Période : 1947 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...
Sans titre

Cote : 19900600/1

Période : 1947 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...
1984 - 88 projets de textes et textes législatifs et règlementaires

Cote : liasse 1

Période : 1947 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...
financement des dépenses de l'administration préfectorale | transfert de la gestion automatisée des crédits de fonctionnement et d'équipemen...

Cote : liasse 2

Période : 1947 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...
chapitre 37 - 10 | transfert du chapitre à la sous-direction de l'administration territoriale, transfert cellule préfecture, reports et vire...

Cote : liasse 3

Période : 1947 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...
comptes-rendus de réunion | de groupes de travail de la sous-direction de l'administration territoriale à Nélaton, Matignon, et autres, et i...

Cote : 19900600/2

Période : 1947 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...
Pouvoirs des préfets, organisation des services de l'Etat déconcentration administrative | 1977-1982 | notes relatives à la réforme de 1964 ...

Cote : 19900600/2

Période : 1947 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...
Frontière franco-italienne | 1947-1958 | procès-verbaux de réunions de 1948 à 1956 des présidents des délégations italienne (M. de DOMINICIS...

Cote : 19900600/2

Période : 1947 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...

Sahara, Désert

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