Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)

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Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle, Vassieux et Lente (communes de Bouvante et de Vassieux-en-Vercors).

Cote : 3004 W 404-408

Période : 1977 - 1996

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Contrat de gérance avec la Société de distribution des eaux intercommunales du 31 juillet 1977 au 31 août 1995 :

Cote : 3004 W 404

Période : 1977 - 1995

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 27 décembre 1982 :

Cote : 3004 W 405

Période : 1982 - 1982

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Convention avec la commune de Vassieux du 1er août 1989 au 31 juillet 1990, avenant, correspondance.

Cote : 3004 W 406

Période : 1989 - 1990

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Font d'Urle :

Cote : 3004 W 407

Période : 1994 - 1994

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 31 juillet 1995 :

Cote : 3004 W 408

Période : 1995 - 1996

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.

Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)

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