Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puy-Saint-André (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Puy-Saint-André (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Puy-Saint-André (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Commune de Puy-Saint-André : POS. Dossier d'élaboration (1977-1984), publication (1985), enquête publique (1987), approbation (1987) ; dossi...

Cote : 1389 W 198

Période : 1977 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Puy-Saint-André : POS. Dossier approuvé (1987). Modification de décembre 1987.

Cote : 1389 W 199

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Puy-Saint-André : révision du POS. Projet arrêté (1991) ; projet approuvé (1992).

Cote : 1389 W 200

Période : 1991 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 56

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 77

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Dossier de substitution de toiture. Prunières, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Saint-Pierre, Puy-Saint-Vincent, Puy-Sanières.

Cote : 1 M 232

Période : 1825 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1M - Administration générale du département
Puy-Saint-André, syndicat du canal de Boulin.

Cote : 1289 W 193

Période : 1941 - 1952

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Puy-Saint-André, syndicat du canal de La Cime.

Cote : 1289 W 194

Période : 1950 - 1956

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Puy-Saint-André, syndicat du canal de Dessous-le-Puy.

Cote : 1289 W 195

Période : 1951 - 1954

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Puy-Saint-André, syndicat du canal du Puy.

Cote : 1289 W 196

Période : 1950 - 1952

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Puy-Saint-André (Hautes-Alpes, France)

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