Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puy-Saint-André (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Puy-Saint-André (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Puy-Saint-André (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement : communes de Serres, Laragne, Le Monêtier-les-Bains, Puy-Saint-...

Cote : 1491 W 15

Période : 1995 - 1995

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Fruitières : dossiers par commune.

Cote : 7 M 89

Période : 1876 - 1929

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture
Périmètre de la Haute-Durance (Briançon, Saint-Crépin, Eygliers, Freyssinières, Réotier, Névache, Monêtier-les-Bains, Val-des-Prés, Puy-Sain...

Cote : 7 P 251

Période : 1846 - 1961

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Haute-Durance.- Cahiers de l'inspection d'Embrun

Cote : 7 P 252

Période : 1865 - 1965

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Haute-Durance.- Cahiers de la conservation (avec distinction entre les circonscriptions ou inspections d'Embrun-est et de Br...

Cote : 7 P 253

Période : 1865 - 1954

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Haute-Durance.- Cahiers de la conservation.

Cote : 7 P 254

Période : 1865 - 1954

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Haute-Durance.- Cahiers par séries du service spécial ou indéterminé

Cote : 7 P 257

Période : 1878 - 1935

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Haute-Durance.- Cahiers de l'inspection de Briançon

Cote : 7 P 255

Période : 1876 - 1950

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Études sur les pâturages communaux extraites des rapports de Briot de 1884 et de 1907 et de rapports des Bulletins de la Fédération français...

Cote : 7 P 906

Période : 1884 - 1990

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Séries de Briançon, Monêtier, Névache, Puy-Saint-André, Saint-Martin-de-Queyrières, Val-des-Prés.- Mise en place des anciens périmètres : re...

Cote : 7 P 1145

Période : 1863 - 1874

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

Puy-Saint-André (Hautes-Alpes, France)

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