Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Teissières-de-Cornet (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Teissières-de-Cornet (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Teissières-de-Cornet (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Régions d'Allanche, Aurillac-Nord, Aurillac-Sud, C.A.S.T.Y.

Cote : 8 S 53

Période : 1930 - 1945

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ayrens. - Biens : acquisitions (1930), indemnités pour dommages aux propriétés (1933) ; travaux : construction (1929). Teissières-de-Cornet....

Cote : 2 S 2577

Période : 1929 - 1935

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1905-1938). Naucelles. - Biens : acquisitions (1911) ; travaux : reconstruction du pont de Sede...

Cote : 2 S 579

Période : 1904 - 1938

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Pleaux. - Biens : acquisitions (1906-1915), permissions de voirie (1906) ; travaux : construction (1906-1910), amélioration (1928), reconstr...

Cote : 2 S 589

Période : 1906 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Teissières-de-Cornet

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances numérisés
Paroisse

Cote : 17 B 83

Fonds : Cahiers de doléances numérisés
Teissières-de-Cornet. - Biens : acquisitions (1860-1869), indemnités pour dommages aux propriétés (1891-1895), permissions de voirie (1862-1...

Cote : 2 S 400

Période : 1803 - 1901

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ayrens. - Biens : permissions de voirie (1887-1898). Teissières-de-Cornet. - Biens : acquisitions (1860-1869), indemnités pour dommages aux ...

Cote : 2 S 1836

Période : 1860 - 1901

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Contrats, conventions, requêtes, factums, procédure

Cote : 27 J 256

Période : 1607 - 1890

Fonds : Collection Jean Delmas
Marmanhac. - Biens : acquisitions (1858-1901), aliénations (1859-1868), indemnités pour dommages aux propriétés (1864-1880), permissions de ...

Cote : 2 S 395

Période : 1834 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Teissières-de-Cornet (Cantal, France)

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