Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue de Cléry

Source :

GeoNames : Rue de Cléry (Paris)

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Contrat de mariage entre Augustin GAUTRUCHE demeurant rue Beauregard, paroisse Notre-Dame des Bonnes Nouvelles, diocèse de Paris, Compagnon ...

Cote : MC/ET/XIII/447

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BRELUT de LA GRANGE, 9 juillet 1785 - 6 novembre 1802 (étude XIII)
Contrat de mariage de Jean Philippe Victor Charlemagne, rue de Cléry, fils de Jean Joseph Charlemagne, maître de pension, rue de Cléry, paro...

Cote : MC/ET/XIII/468

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BRELUT de LA GRANGE, 9 juillet 1785 - 6 novembre 1802 (étude XIII)
Mise en apprentissage de Jean Maison chez Jacques Verberckt, sculpteur du roi, rue de Cléry.

Cote : MC/ET/XIII/248

Période : 1733 - 1733

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II MORIN, 4 juillet 1730 - 5 juillet 1757 (étude XIII)
Désistement de la veuve de Nicolas Dezègre, marbrier du roi, demeurant rue de Cléry.

Cote : MC/ET/XIII/248

Période : 1733 - 1733

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II MORIN, 4 juillet 1730 - 5 juillet 1757 (étude XIII)
Inventaire après décès de la femme de Jacques Verberckt, sculpteur ordinaire des bâtiments du roi, demeurant rue de Cléry.

Cote : MC/ET/XIII/253

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II MORIN, 4 juillet 1730 - 5 juillet 1757 (étude XIII)
Mariage de la fille de André Legoupil, sculpteur ordinaire des bâtiments du roi, demeurant rue des Deux-Boules avec Jacques Verberckt, sculp...

Cote : MC/ET/XIII/253

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II MORIN, 4 juillet 1730 - 5 juillet 1757 (étude XIII)
Testament de la femme de Nicolas Dezègre, marbrier ordinaire du roi, demeurant rue de Cléry.

Cote : MC/ET/XIII/253

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II MORIN, 4 juillet 1730 - 5 juillet 1757 (étude XIII)
Procuration donnée par Jacques Verberckt, sculpteur ordinaire des bâtiments du roi, demeurant rue de Cléry.

Cote : MC/ET/XIII/253

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II MORIN, 4 juillet 1730 - 5 juillet 1757 (étude XIII)
Inventaire après décès de Jacques Alexandre Legoupil, sculpteur, demeurant rue de Cléry. Signature en qualité de tuteur de Michel Legoupil, ...

Cote : MC/ET/XIII/258

Période : 1737 - 1737

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II MORIN, 4 juillet 1730 - 5 juillet 1757 (étude XIII)
Testament de la veuve en troisièmes noces de Nicolas Dezègre, marbrier ordinaire du roi et du duc d'Orléans, demeurant rue de Cléry.

Cote : MC/ET/XIII/259

Période : 1737 - 1737

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II MORIN, 4 juillet 1730 - 5 juillet 1757 (étude XIII)

Paris (Paris, France) -- Rue de Cléry

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