Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beaumont-Hague (Manche, France)

Source :

GeoNames : Beaumont-Hague (Normandie, Manche)

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CENTRALE NUCLÉAIRE DE BELLEVILLE

Cote : 20000132/1

Période : 1964 - 1997

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service technique énergie élec...
. Rejets d'effluents radioactifs | . Demande d'autorisation de création | . Avis et recommandations du groupe permanent chargé des réacteurs...

Cote : Dossier : 1

Période : 1978 - 1988

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service technique énergie élec...
. Rejets d'effluents radioactifs | . Demande de déclaration d'utilité publique, enquête publique | . Demande d'autorisation de création

Cote : Dossier : 1

Période : 1977 - 1982

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service technique énergie élec...
. Compte-rendu définitif de réunion concernant l'examen du rapport provisoire de sûreté de la tranche 3 avant chargement, examen de la pert...

Cote : Dossier : 2

Période : 1983 - 1983

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service technique énergie élec...
. Comptes-rendus de réunion du groupe permanent chargé des réacteurs nucléaires | . Correspondances diverses émanant de la Direction de la ...

Cote : Dossier : 2

Période : 1985 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service technique énergie élec...
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CIVAUX

Cote : 20000132/3

Période : 1964 - 1997

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service technique énergie élec...
. Correspondances diverses relatives à la connexion du Luxembourg au réseau SELCA | . Information de l'Ambassade à Luxembourg | . Avis de l...

Cote : 20000132/3

Période : 1987 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service technique énergie élec...
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CATTENOM

Cote : 20000132/4-20000132/5

Période : 1964 - 1997

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service technique énergie élec...
. Rejets d'effluents radioactifs (arrêtés d'autorisation de rejets, diverses correspondances) | . Correspondances diverses relatives à la d...

Cote : 20000132/4

Période : 1979 - 1989

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service technique énergie élec...
. Plan de charge thermique de la Moselle élaboré par le groupe de travail ad-hoc | . Comptes-rendus des réunions communes des groupes B. Sa...

Cote : Dossier : 8

Période : 1979 - 1979

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service technique énergie élec...

Beaumont-Hague (Manche, France)

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