Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rhin (Europe ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Rhin (Auvergne-Rhône-Alpes,Rhône)

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ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL, POLITIQUE COMMUNE DES TRANSPORTS

Cote : 19930146/1-19930146/6

Période : 1941 - 1988

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1941-1988)
Commission des transports internes

Cote : 19930146/1-19930146/2

Période : 1941 - 1988

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1941-1988)
5ème session : rapport sur les conditions de travail dans les transports routiers, 1954 ; | 6ème à 8ème session : rapports et résolutions, 1...

Cote : 19930146/1

Période : 1941 - 1988

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1941-1988)
10ème session de la Commission des transports internes à Genève, 1980 : convention internationale et recommandation adoptées, rapports et ré...

Cote : 19930146/2

Période : 1941 - 1988

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1941-1988)
Conférence internationale du travail

Cote : 19930146/3-19930146/5

Période : 1941 - 1988

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1941-1988)
64ème session, 1978 : recommandation concernant la durée du travail et les périodes de repos dans les transports routiers, amendement, rappo...

Cote : 19930146/3

Période : 1941 - 1988

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1941-1988)
65ème session, 1979 : rapports et texte de la convention n°153 sur la durée du travail et les périodes de repos dans les transports routiers...

Cote : 19930146/4

Période : 1941 - 1988

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1941-1988)
Ratification par la CEE de la convention n° 153 de l'OIT, 1979-1982

Cote : 19930146/5

Période : 1941 - 1988

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1941-1988)
Notes et documents sur la , 1961-1986 politique commune des transports

Cote : 19930146/6

Période : 1941 - 1988

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1941-1988)
TRANSPORTS ROUTIERS

Cote : 19930146/7-19930146/54

Période : 1941 - 1988

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1941-1988)

Rhin (Europe ; cours d'eau)

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