Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tarn-et-Garonne (France ; département)

Source :

GeoNames : Département du Tarn-et-Garonne (Occitanie,Tarn-et-Garonne)

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Tarn-et-Garonne

Cote : F/1cIII/TARN_ET_GARONNE/1-F/1cIII/TARN_ET_GARONNE/7

Période : 1790 - 1871

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)
Correspondance et divers

Cote : F/1cIII/TARN_ET_GARONNE/7

Période : 1808 - 1870

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)
BIBAL, Jean

Cote : F/7/9872

Période : 1809 - 1816

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
CARTIER, François

Cote : F/7/9872

Période : 1811 - 1811

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
DUPUY, Jean Marie Félix

Cote : F/7/9872

Période : 1825 - 1830

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
LAGARRIGUE, Jean

Cote : F/7/9872

Période : 1799 - 1815

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
PRIX L’ESTANG SAINT MARY

Cote : F/7/9872

Période : 1816 - 1821

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
RENIS, André

Cote : F/7/9872

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
THUET, Joseph Antoine

Cote : F/7/9872

Période : 1811 - 1815

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
ANSAS, Jean Marie

Cote : F/7/9872

Période : 1815 - 1823

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
BOUSSE, Pierre Julien François

Cote : F/7/9872

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
DETOURS, Jean Pierre

Cote : F/7/9872

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
FAURE, François Joseph

Cote : F/7/9872

Période : 1799 - 1815

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
FRAISSINET, Jean B.

Cote : F/7/9872

Période : 1815 - 1830

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
GALIBERT, Jean Etienne

Cote : F/7/9872

Période : 1814 - 1821

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
PRESTAT, Jean B.

Cote : F/7/9872

Période : 1799 - 1813

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
RESSAYRE, Jean Jacques

Cote : F/7/9872

Période : 1821 - 1829

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
1811-1828

Cote : F/1cV/TARN_ET_GARONNE/1

Période : 1800 - 1953

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)
Élections

Cote : F/1cIII/TARN_ET_GARONNE/3

Période : 1830 - 1877

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)
Comptes rendus administratifs

Cote : F/1cIII/TARN_ET_GARONNE/4

Période : 1809 - 1820

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)
Fêtes nationales

Cote : F/1cIII/TARN_ET_GARONNE/6

Période : 1810 - 1821

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)
Tarn-et-Garonne

Cote : F/7/9872

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
DAVID CLARET, Jean B.

Cote : F/7/9872

Période : 1815 - 1826

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
DELTHIL

Cote : F/7/9872

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
GAILLARD, Jean César

Cote : F/7/9872

Période : 1815 - 1830

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
LAMALETIE, Jean B.

Cote : F/7/9872

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
VILLARET, Pierre François

Cote : F/7/9872

Période : 1808 - 1830

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
Élections

Cote : F/1cIII/TARN_ET_GARONNE/1

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)
Élections

Cote : F/1cIII/TARN_ET_GARONNE/2

Période : 1810 - 1829

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)
Adhésions et adresses

Cote : F/1cIII/TARN_ET_GARONNE/3

Période : 1809 - 1824

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)
Comptes rendus administratifs

Cote : F/1cIII/TARN_ET_GARONNE/5

Période : 1852 - 1870

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)
Prestations de serment

Cote : F/1cIII/TARN_ET_GARONNE/6

Période : 1814 - 1815

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)
Tarn-et-Garonne

Cote : F/1cV/TARN_ET_GARONNE/1-F/1cV/TARN_ET_GARONNE/2

Période : 1800 - 1953

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)
1829-1852

Cote : F/1cV/TARN_ET_GARONNE/2

Période : 1800 - 1953

Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)

Tarn-et-Garonne (France ; département)

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