Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hautes-Alpes (France ; département)

Source :

GeoNames : Hautes-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Procès verbaux des infractions. Affaires jugées Hautes-Alpes.

Cote : 1412 W 48

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bordereau de versement du Parc national des Écrins
Procès verbaux des infractions. Isère, Hautes-Alpes.

Cote : 1412 W 49

Période : 1978 - 1978

Fonds : Bordereau de versement du Parc national des Écrins
Procès verbaux des infractions. Isère, Hautes-Alpes.

Cote : 1412 W 50

Période : 1979 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du Parc national des Écrins
Gare SNCF, avenue des Alpes

Cote : 21 Fi 3146

Période : 1890 - 1959

Fonds : Fonds photographique du service de restauration des terrains de montagne
Gare SNCF, avenue des Alpes

Cote : 21 Fi 3149

Période : 1890 - 1959

Fonds : Fonds photographique du service de restauration des terrains de montagne
Villages de Sainte-Marie au premier plan, Sainte Catherine au deuxième plan

Cote : 21 Fi 697

Période : 1902 - 1902

Fonds : Fonds photographique du service de restauration des terrains de montagne
Le hameau de Sainte-Marie et le débouché du Chagnon à sa confluence avec le Chagne

Cote : 21 Fi 414

Période : 1904 - 1904

Fonds : Fonds photographique du service de restauration des terrains de montagne
Digue dans la partie inférieure du Chagnon et hameau de Sainte Marie.

Cote : 21 Fi 698

Période : 1904 - 1904

Fonds : Fonds photographique du service de restauration des terrains de montagne
Pavage du torrent en exécution le long de la digue de protection à Sainte-Marie, ablation de l'éperon rocheux

Cote : 21 Fi 694

Période : 1906 - 1906

Fonds : Fonds photographique du service de restauration des terrains de montagne
Partie basse du Chagnon, digue de protection du village de Sainte-Marie

Cote : 21 Fi 695

Période : 1906 - 1906

Fonds : Fonds photographique du service de restauration des terrains de montagne

Hautes-Alpes (France ; département)

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