Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hautes-Alpes (France ; département)

Source :

GeoNames : Hautes-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Le col du Chardonnet

Cote : 7 Fi 367

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du syndicat d'initiative des Hautes-Alpes (7 Fi)
La Freissinouse

Cote : 7 Fi 727-729

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du syndicat d'initiative des Hautes-Alpes (7 Fi)
Vue générale et Céüse Andreis (Gap)

Cote : 7 Fi 727

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du syndicat d'initiative des Hautes-Alpes (7 Fi)
Vue partielle Andreis (Gap)

Cote : 7 Fi 728

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du syndicat d'initiative des Hautes-Alpes (7 Fi)
Ligne de Gap à Grenoble - Viaduc de la Selle Andreis (Gap)

Cote : 7 Fi 729

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du syndicat d'initiative des Hautes-Alpes (7 Fi)
Procès verbaux des infractions. Affaires jugées Hautes-Alpes.

Cote : 1412 W 48

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bordereau de versement du Parc national des Écrins
Procès verbaux des infractions. Isère, Hautes-Alpes.

Cote : 1412 W 49

Période : 1978 - 1978

Fonds : Bordereau de versement du Parc national des Écrins
Procès verbaux des infractions. Isère, Hautes-Alpes.

Cote : 1412 W 50

Période : 1979 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du Parc national des Écrins
Le musée Départemental - Mausolée du connétable de Lesdiguières V. Fournier (Gap)

Cote : 7 Fi 837

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du syndicat d'initiative des Hautes-Alpes (7 Fi)
Rochebrune

Cote : 7 Fi 574

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du syndicat d'initiative des Hautes-Alpes (7 Fi)

Hautes-Alpes (France ; département)

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