Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Francs-Bourgeois

Source :

GeoNames : Rue des Francs-Bourgeois (Paris)

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Contrat de mariage entre le marquis de Pamfou Jean-Baptiste-Gaston Baillet, chevalier, rue de l'Observance, et Marie-Madeleine Guibert, fill...

Cote : MC/ET/I/305

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Inventaire après décès de Gaspard-Barnabé Mel de Fontenay, rue des Francs Bourgeois, n° 16, au marais.

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Étienne CHAPELLIER, 19 octobre 1800 - 9 novembre 1829 (étude LIV)
Contrat de mariage entre maître Claude de Prast, secrétaire de monsieur Almeras, demeurant rue des Francs-Bourgeois, paroisse Saint-Gervais,...

Cote : MC/ET/LIV/534

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François de TURMENYES, 10 novembre 1632 - 25 avril 1664 (étude LIV)
Inventaire après décès d'Alain Magon de Terlaye, lieutenant général, gouverneur de Saint-Jean-Pied-de-Port, rue des Francs-Bourgeois

Cote : MC/ET/XXIII/557

Période : 1743 - 1743

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)
Testament de François Benevand, garçon perruquier à Montbrison, rue des Francs-Bourgeois.

Cote : MC/ET/I/354

Période : 1731 - 1731

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)
Testament de Marguerite Simblin, rue des Francs-Bourgeois, veuve de Jean Fouineau, bourgeois de Pouilly.

Cote : MC/ET/I/360

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)
Contrat de mariage entre François Haumet, rue Saint-Victor, et Marie Catherine Confesseur, fille d'Antoine Confesseur, joueur d'instruments,...

Cote : MC/ET/I/362

Période : 1733 - 1733

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)
Contrat de mariage entre Etienne Cuissard, garçon marchand de vin, rue des Francs-Bourgeois, et Charlotte Aubert, fille de Nicolas Aubert, a...

Cote : MC/ET/I/369

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)
Contrat de mariage entre Alexandre Maisonneuve, graveur, rue des Francs-Bourgeois, et Françoise Catherine Houzeau, fille de Pierre Houzeau, ...

Cote : MC/ET/I/370

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)
Testament de François Benevand, garçon perruquier à Montbrison, rue des Francs-Bourgeois.

Cote : MC/ET/I/348

Période : 1730 - 1730

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)

Paris (Paris, France) -- Rue des Francs-Bourgeois

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