Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guelma, Arrondissement (Algérie)

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janvier/septembre 1949

Cote : 9333 4

Période : 1957 - 1962

Fonds : Sous-préfecture de Guelma (1847-1962)
1949/1950

Cote : 9333 5

Période : 1957 - 1962

Fonds : Sous-préfecture de Guelma (1847-1962)
1953/1954

Cote : 9333 6

Période : 1957 - 1962

Fonds : Sous-préfecture de Guelma (1847-1962)
1955

Cote : 9333 7

Période : 1957 - 1962

Fonds : Sous-préfecture de Guelma (1847-1962)
1956/1957

Cote : 9333 8

Période : 1957 - 1962

Fonds : Sous-préfecture de Guelma (1847-1962)
Rapports spéciaux

Cote : 9333 9

Période : 1951 - 1955

Fonds : Sous-préfecture de Guelma (1847-1962)
Courrier départ du sous-préfet

Cote : 9333 10-9333 17

Période : 1955 - 1960

Fonds : Sous-préfecture de Guelma (1847-1962)
février 1945/septembre 1947décembre 1949/juin 1952

Cote : 9333 10

Période : 1955 - 1960

Fonds : Sous-préfecture de Guelma (1847-1962)
septembre 1955/décembre 1956

Cote : 9333 11

Période : 1955 - 1960

Fonds : Sous-préfecture de Guelma (1847-1962)
janvier/septembre 1957

Cote : 9333 12

Période : 1955 - 1960

Fonds : Sous-préfecture de Guelma (1847-1962)

Guelma, Arrondissement (Algérie)

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