Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-sur-Allier (Allier, France)

Source :

GeoNames :
Villeneuve-sur-Allier (Auvergne-Rhône-Alpes, Allier) - commune
Villeneuve-sur-Allier (Auvergne-Rhône-Alpes, Allier) - lieu habité

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Landes, Loir-et-Cher, Loire, Haute-Loire, Loire-Atlantique, Loiret, Lot.

Cote : 19980055/6

Période : 1959 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Haute-Saône, Saône-et-Loire, Sarthe, Haute-Savoie, Seine-Maritime, Deux-Sèvres, Somme, Tarn.

Cote : 19980055/10

Période : 1959 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Fonctionnement des pépinières administratives à l'aide des crédits du Fonds forestier national : notes, rapports, correspondance, contrats, ...

Cote : 19980055/15-19980055/16

Période : 1947 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
1970

Cote : 19980055/22

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
1973

Cote : 19980055/25

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Campagne 1978-1979 | Campagne 1979-1980

Cote : 19980055/30

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Campagne 1981-1982

Cote : 19980055/32

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Campagne 1982-1983

Cote : 19980055/33

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Enquêtes statistiques annuelles pépiniéristes non agréés : états statistiques par pépiniéristes et par campagnes. | Campagnes 1982-1983, 198...

Cote : 19980055/38

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Commission des communautés européennes. Normes de qualité extérieures des matériels forestiers de reproduction (notamment du peuplier) : not...

Cote : 19980055/41

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Comptes-rendus des contrôles à la récolte des matériels forestiers de reproduction, dérogations communautaires et états des exportations, cl...

Cote : 19980055/42

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Dépérissement du pin maritime d'origine portugaise en forêt landaise : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, enquête, 1958-1971...

Cote : 19980055/46

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Contrôle des pépiniéristes âgées pour honorer les bons-subventions du Fonds forestier national pour la fourniture de plants nécessaires à le...

Cote : 19980055/1-19980055/12

Période : 1959 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Creuse, Dordogne, Drôme, Doubs, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard.

Cote : 19980055/4

Période : 1959 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Marne.

Cote : 19980055/7

Période : 1959 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Haute-Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord.

Cote : 19980055/8

Période : 1959 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône.

Cote : 19980055/9

Période : 1959 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Tarn-et-Garonne, Vaucluse, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges.

Cote : 19980055/11

Période : 1959 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Yonne, Seine-et-Marne, Val-d'Oise.

Cote : 19980055/12

Période : 1959 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Enquêtes statistiques pépinières privées, pépinières administratives, contrats de culture et agréments restreints.

Cote : 19980055/19-19980055/38

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
1967-1968. | Etats des ressources par départements et par types de pépinières.

Cote : 19980055/19

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
1969

Cote : 19980055/21

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
1974

Cote : 19980055/26

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Campagne 1977-1978

Cote : 19980055/29

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Campagne 1980-1981

Cote : 19980055/31

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Campagne 1984-1985

Cote : 19980055/35

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
listings : surface des pépinières, plants vendus et invendus, prévisions du marché, nombre de pépiniéristes privés agréés et non agréés : Ca...

Cote : 19980055/37

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Lot, 1963-1971. | Lozère, 1962-1969.

Cote : 19980055/40

Période : 1961 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
. Matériels forestiers de reproduction (MFR)

Cote : 19980055/41-19980055/44

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Campagnes 1982-1983 à 1984-1985.

Cote : 19980055/43

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Peuplements forestiers classés : notes, correspondance, arrêtés, notes de service, 1965-1984. | Arboretum de BALAINE à Villeneuve-sur-Allier...

Cote : 19980055/45

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Ain, Aisne, Allier, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube.

Cote : 19980055/1

Période : 1959 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Aveyron, Calvados, Cantal, Charente.

Cote : 19980055/2

Période : 1959 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Charente-Maritime, Corrèze, Côte d'Or, Côtes-du-Nord.

Cote : 19980055/3

Période : 1959 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Haute-Garonne, Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura.

Cote : 19980055/5

Période : 1959 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Pépinières communales proposées pour la reconduction d'agrément de "type restreint" pour la production de plants forestiers autres que peupl...

Cote : 19980055/13-19980055/14

Période : 1968 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Corse (pépinière de CASABLANCA) | Gard (pépinière de MILHAUD) | Isère (pépinière de VAULNAVEYS-LE-HAUT) | Loire (pépinière de NOIRETABLE)

Cote : 19980055/15

Période : 1947 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Lot (pépinière de CAHORS) | Lot (pépinière de SOUSCEYRAC) | Haute-Marne (pépinière de CHOIGNES) Meurthe-et-Moselle (pépinière de DOMMARTIN-L...

Cote : 19980055/16

Période : 1947 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Pépinières industrielles du Fonds forestier national, création et fonctionnement : notes, correspondance, pièces financières, dossiers techn...

Cote : 19980055/17-19980055/18

Période : 1964 - 1974

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Loire-Atlantique (pépinière de GUEMENE-PENFAO), 1964-1974.

Cote : 19980055/17

Période : 1964 - 1974

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Haute-Vienne (pépinière de PEYRAT-LE-CHATEAU), 1964-1972.

Cote : 19980055/18

Période : 1964 - 1974

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
listings : surface des pépinières, plants vendus et invendus, prévisions du marché, nombre de pépiniéristes privés agréés et non agréés

Cote : 19980055/20-19980055/36

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
1968

Cote : 19980055/20

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
1971

Cote : 19980055/23

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
1972

Cote : 19980055/24

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Campagne 1975-1976

Cote : 19980055/27

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Campagne 1976-1977

Cote : 19980055/28

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Campagne 1983-1984

Cote : 19980055/34

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Campagne 1985-1986

Cote : 19980055/36

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Contrats de culture-marchés de travaux d'éducation de plants forestiers à partir de graines fournies par l'administration des eaux et forêts...

Cote : 19980055/39-19980055/40

Période : 1961 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)

Villeneuve-sur-Allier (Allier, France)

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