Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Boulevard de Bonne-Nouvelle

Source :

GeoNames : Boulevard de Bonne-Nouvelle (Paris)

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Inventaire de la communauté de biens ayant existé entre Jean-Baptiste Lavinée, demeurant boulevard Bonne-Nouvelle, n° 16, et Marthe Leleu, s...

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thibault Rémond POUMET, 10 février 1836 - 4 août 1864 (étude XIV)
Procuration par Justin Neu, banquier, boulevard Bonne Nouvelle, n° 31, à Alfred Conchon, employé de banque, rue Poulet, n° 34.

Cote : MC/ET/XIV/905

Période : 1870 - 1870

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
Mainlevée de Louise Bathilde Veytard, épouse d'Irenée Vincent Charles Marie de la Taille, inspecteur des télégraphes, à Orléans, rue Saint-C...

Cote : MC/ET/XIV/910

Période : 1871 - 1871

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
Contrat de mariage entre Salomon Kahn, 2 rue Geoffroy-Marie, et Laure Edwige Handvogel, 10 bis bd Bonne-Nouvelle.

Cote : MC/ET/XIV/918

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
Prorogation de délai (jusqu'au 1er juillet 1875) par Rose Waller veuve de Maurice Neu, banquier, demeurant à Paris, boulevard Bonne Nouvelle...

Cote : MC/ET/XIV/916

Période : 1872 - 1872

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
Compte et prorogation entre Rose Waller veuve de Maurice Neu, banquier, demeurant à Paris, boulevard Bonne Nouvvelle, n° 31, Justin Neu, ban...

Cote : MC/ET/XIV/916

Période : 1872 - 1872

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)

Paris (Paris, France) -- Boulevard de Bonne-Nouvelle

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