Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-André-d'Embrun (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-André-d'Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
Saint-André-d'Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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Bureau d'Embrun

Cote : 4 Q 3803-3917-612, 2066-2120, 2668-2810-774, 2121-2150, 4403-4407-871, 2161-2171, 2445-2471, 4459-4470-818, 2151-2160, 4408-4410, 2172-2173-414

Période : 1795 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Tables alphabétiques du répertoire

Cote : 4 Q 3804-3822

Période : 1798 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Registres de transcriptions

Cote : 4 Q 416-612, 2066-2120, 2668-2810

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
messidor an 7 – 13 frimaire an 9

Cote : 4 Q 416

Période : 1798 - 1801

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
27 frimaire an 12 – 6 frimaire an 14

Cote : 4 Q 420

Période : 1803 - 1805

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
22 février 1812 – 7 décembre 1812

Cote : 4 Q 426

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
25 septembre 1815 – 23 novembre 1816

Cote : 4 Q 429

Période : 1815 - 1816

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
25 novembre 1816 – 14 mai 1817

Cote : 4 Q 430

Période : 1816 - 1817

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
19 mars 1819 – 15 novembre 1819

Cote : 4 Q 434

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
20 janvier 1826 – 5 décembre 1826

Cote : 4 Q 444

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Saint-André-d'Embrun (Hautes-Alpes, France)

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