Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancien hôtel de Bourgogne

Source :

GeoNames : Ancien hôtel de Bourgogne (Paris)

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Bail par Jacques de Fonteny, conseiller et secrétaire de Madame sœur unique du roi [Catherine de Bourbon], contrôleur des comédiens français...

Cote : MC/ET/CXXII/367

Période : 1603 - 1603

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)
Convention entre Nicolas Jobert, écuyer, sieur d'Angoulvent, prince des Sots, premier chef de la Sottie de l'Hôtel de Bourgogne et valet de ...

Cote : MC/ET/CXXII/1566

Période : 1608 - 1608

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)
Marché de tapisserie par Etienne FERET, tapissier à Beauvais, envers Pierre de ANSELLE (ou Auselle), écuyer, pour lui faire 300 aunes de tap...

Cote : MC/ET/CXXII/1368

Période : 1556 - 1556

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques CHARLES, février 1546 - 8 février 1559 (étude CXXII)
Marché de tapisserie par Etienne FERET, tapissier à Beauvais, envers Pierre de ANSELLE, ('Auselle' ?), écuyer, pour 300 aunes de tapisserie ...

Cote : MC/ET/CXXII/1368

Période : 1556 - 1556

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques CHARLES, février 1546 - 8 février 1559 (étude CXXII)
Procuration par Nicolas Jobert, sieur d'Angoulvent, à Claude Horryot, pour faire liquider tous les dépens par lui obtenus par arrêts du parl...

Cote : MC/ET/CXXII/1566

Période : 1608 - 1608

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)
Marché de charpenterie par Charles Leconte, maître charpentier, envers Raoul Sandras, maître apothicaire et épicier, pour la construction de...

Cote : MC/ET/CXXII/1133

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François FRENICLE, 1538 - 1568 (étude CXXII)
Procuration par Nicolas Jobert, sieur d'Angoulvent, valet de chambre ordinaire du roi, prince des Sots et premier chef de la Sottie en la ma...

Cote : MC/ET/CXXII/366

Période : 1603 - 1603

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)
Consentement par Angela Maloni, dite Virginyen en comédie, André [ou [Andrea] Maloni, son fils, Étienne Castillon, dit Foulvyo [Castiglione ...

Cote : MC/ET/CXXII/367

Période : 1603 - 1603

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)
Moyens d'appel au parlement par Nicolas Jobert, sieur d'Angoulvent, prince des Sots et premier prince de la Sottie en l'Hôtel de Bourgogne e...

Cote : MC/ET/CXXII/1563

Période : 1608 - 1608

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)
Transport par Nicolas Jobert à Antoine Mongin, clerc suivant les finances, demeurant rue Saint-Germain-l'Auxerrois, de tous les profits qui ...

Cote : MC/ET/CXXII/1566

Période : 1608 - 1609

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)

Paris (Paris, France) -- Ancien hôtel de Bourgogne

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