Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-le-Vicomte (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Fontenay-le-Vicomte (Île-de-France, Essonne) - commune
Fontenay-le-Vicomte (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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ETAMPES : traverse d'ETAMPES et de MORIGNY (1929), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 5,46 m ; MORIGNY-CHAMPIGNY : traverse de MORIGNY (1856), ...

Cote : 2S/106

Période : 1840 - 1929

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancien chemin de grande communication n° 17 d'ETAMPES à FONTENAY-LE-VICOMTE par VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-J...

Cote : 2S/277

Période : 1847 - 1847

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
FONTENAY-LE-VICOMTE, ECHARCON, VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND. - Grande rocade de la route nationale 191 à la limite de Leudeville : plan parc...

Cote : 784W/324

Fonds : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, DES BATIMENTS PUBLIC ET PRIVES, CARTES DE L'ESSONNE ET DE L'ANCIENNE SEINE-ET-OISE -...
Plans d'occupation des sols.- FONTENAY-LES-BRIIS : publication (1982) ; FONTENAY-LE-VICOMTE : plan provisoire (1970), presciption (1977), pu...

Cote : 905W/22

Période : 1970 - 1982

Fonds : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Vue générale (octobre 1994).

Cote : 44FI/140

Période : 1994 - 1994

Fonds : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT : VUES AERIENNES DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, 1972-1998.
ATHIS-MONS. - Sarl SEFINA : permis de construire 91 - 81 - U0096 (1981). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Société CIB : permis de construire 91 - 81 -...

Cote : 1553W/4357

Période : 1981 - 1981

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BERTIN Bernard : permis de construire 91 - 81 - A0066 (1981). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Société SIFAC : permis de const...

Cote : 1553W/4439

Période : 1981 - 1981

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
BRETIGNY-SUR-ORGE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) Carpi : permis de construire 91 - 75 - 73889 (1975). FONTENAY-LE-VIC...

Cote : 1553W/3437

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
PALAISEAU. - Société civile immobilière (SCI) PASTEUR : permis de construire 91 - 67 - 16935 (1967). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Société coopérat...

Cote : 1553W/1641

Période : 1967 - 1967

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
VILLIERS-SUR-ORGE. - M. RIMASSON Léon : permis de construire 91 - 67 - 16236 (1967). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Société coopérative ouvrière le...

Cote : 1553W/1642

Période : 1967 - 1967

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
CHEVANNES. - M. GUILLOCHON Donatien : permis de construire 91 - 76 - 79693 (1976). FONTENAY-LE-VICOMTE. - M. LAFORET Jacques : permis de con...

Cote : 1553W/3653

Période : 1976 - 1976

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Société civile immobilière (SCI) PIJE : permis de construire 91 - 80 - U125 (1980). FLEURY-MEROGIS. - Ministère de la...

Cote : 1553W/4087

Période : 1980 - 1980

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
LINAS. - M. LACROIX : permis de construire 91 - 70 - 3406 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - Société Papeterie de la CHAPELLE DARBLAY : permis de ...

Cote : 1553W/2360

Période : 1970 - 1970

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
ORSAY. - M. DALLANEGRA Jean : permis de construire 91 - 70 - 35532 (1970). LONGJUMEAU. - M. MICHEL Paul : permis de construire 91 - 70 - 35...

Cote : 1553W/2431

Période : 1970 - 1970

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
BRUNOY. - M. BELLANGER Pierre : permis de construire 91 - 65 - 39074 (1965) ; M. DOZZI Emico : permis de construire 91 - 65 - 39075 (1965). ...

Cote : 1553W/905

Période : 1965 - 1965

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
ARPAJON. - M. JUGE Clément : permis de construire 91 - 65 - 90555 (1965). ATHIS-MONS. - M. HELARY Jacques : permis de construire 91 - 65 - ...

Cote : 1553W/1128

Période : 1965 - 1965

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Lotissement communal au lieu-dit Le Village.

Cote : 1249W/4

Période : 1973 - 1974

Fonds : LOTISSEMENTS.
COUDRAY-MONTCEAUX (le), CHEVANNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY. - Grande rocade, section de la route nationale 7 à la route nationale 191 :...

Cote : 784W/163

Fonds : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, DES BATIMENTS PUBLIC ET PRIVES, CARTES DE L'ESSONNE ET DE L'ANCIENNE SEINE-ET-OISE -...
Ancienne route royale n° 191 de CORBEIL à MANTES par ETAMPES, ABLIS, RAMBOUILLET, EPONE devenue route impériale n° 191 puis route nationale ...

Cote : 2S/57

Période : 1814 - 1875

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancien chemin de grande communication n° 17 d'ETAMPES à FONTENAY-LE-VICOMTE et chemin d'intérêt commun n° 116 devenus route départementale n...

Cote : 2S/105

Période : 1832 - 1929

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
1840 - 1937.

Cote : 2S/276

Période : 1840 - 1937

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
D'HUISON-LONGUEVILLE. - M. HANIEZ Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85182 (1965). CHALO-SAINT-MARS. - M. MOUSSEAU Pierre : permis de ...

Cote : 1553W/899

Période : 1965 - 1965

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
EVRY-PETIT-BOURG. - Société des Pépinières DELBART : permis de construire 91 - 65 - 84600 (1965). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Société les Jardini...

Cote : 1553W/1081

Période : 1965 - 1965

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
MONTGERON. - M. PY Jean : permis de construire 91 - 65 - 38745 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. GREGOIRE Jean : permis de construire 91 - 65 ...

Cote : 1553W/1167

Période : 1965 - 1965

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Société foncière HAUSPIE : permis de construire 91 - 66 - 10074 (1966). BOULLAY-LES-TROUX. - M. TISNE et FAVEREAU : p...

Cote : 1553W/1390

Période : 1966 - 1966

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Fontenay-le-Vicomte (Essonne, France)

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