Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-le-Vicomte (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Fontenay-le-Vicomte (Île-de-France, Essonne) - commune
Fontenay-le-Vicomte (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : billet (1677), notes sur des rentes des fiefs d'ESTOUCHES et de la SALLE (1698-1737), état du château et fi...

Cote : 33J/4

Période : 1677 - 1782

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : tentes [28 pièces, cote 19].

Cote : 33J/7

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : quittances d'ATGER, agent de change, pour PRIOU [six pièces, cote 20].

Cote : 33J/10

Période : 1780 - 1781

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : vente de la maison, 56 rue Basse-du-Rempart de la Madeleine à PARIS, succession de Gaspard-Antoine PRIOU de...

Cote : 33J/14

Période : 1797 - 1821

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : pièces de procédure veuve de CHASSEGRAS née KELLERMAN, vicomtesse de LERY et ALAUX-LESEUR.

Cote : 33J/17

Période : 1809 - 1833

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE et FONTENAY-LE-VICOMTE : - Plans géométriques du fief Dunoyer réuni en partie avec celui de la La Salle aux Payens.

Cote : 33J/22

Période : 1752 - 1760

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : acquisitions de terres à FLEXANVILLE auprès de particuliers.

Cote : 33J/2

Période : 1610 - 1726

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine, déclarations en censive et aveux : aveu à M. de VILLEROY pour le fief de la SALLE (1634), aveu et dénombreme...

Cote : 33J/3

Période : 1634 - 1758

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : actes notariés [17e siècle], fondation d'un chapelain pour l'église de FONTENAY par DUNOYER (1684) [copie],...

Cote : 33J/6

Période : 1684 - 1782

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine, bois des mares : adjudication [six pièces, cote 128].

Cote : 33J/8

Période : 1756 - 1760

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : inventaire de Amiel-Ignace de BARRIGUE [père de Françoise-Thérèse de BARRIGUE, première femme de Gaspard-An...

Cote : 33J/9

Période : 1764 - 1801

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : vente de terres [neuf pièces, cote 9].

Cote : 33J/11

Période : 1783 - 1785

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : acquisition de terres par Antoine PRIOU de BRAS [cote 168].

Cote : 33J/12

Période : 1786 - 1786

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine d'ESBLY : acquisition du parc et des terres au cardinal Louis de ROHAN.

Cote : 33J/13

Période : 1790 - 1790

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : succession de Gaspard-Antoine de PRIOU de BRAS, convention entre Louis-Balthazard PRIOU et Marie-Anne-Cathe...

Cote : 33J/15

Période : 1800 - 1801

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : quittances, notes diverses, correspondance (an X-1844) [1801/1802-1844].

Cote : 33J/16

Période : 1801 - 1844

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : copie annotée de l'atlas napoléonien, plan du marais de FONTENAY, plan de chasse, plan d'ensemble des propr...

Cote : 33J/20

Période : 1862 - 1862

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : titres de propriété et divers, établis par Jean BARBE, notaire du duché de VILLEROY (1655), notaires du Châ...

Cote : 33J/1

Période : 1574 - 1696

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine, paroisse Saint-Rémy : rentes, nominations du chapelain, cession d'un terrain aux curés.

Cote : 33J/5

Période : 1684 - 1717

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : succession de Madame de la WILLEBOISNET, partage du mobilier [s. d., fin 19e siècle].

Cote : 33J/18

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine, historique et état des biens : plan [378 articles et table de concordance, s. d., début 19e siècle].

Cote : 33J/19

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : atlas des terres appartenant à M. THIERRY, marquis de la PREVALAYE, par BARTHELEMY, géomètre à CORBEIL [10 ...

Cote : 33J/21

Période : 1848 - 1848

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

Fontenay-le-Vicomte (Essonne, France)

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