Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hispaniola, Île

Source :

GeoNames : Hispaniola (Dominicaine, république)

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Procuration. [gestion de biens]. Fougeu, Aignan. (hoirs). Provenchere, Nicolas-Claude. Saint-Domingue

Cote : MC/ET/LXV/449

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Certificat de vie, Dépôt. Coudougnan, Jean-François. . Saint-Domingue

Cote : MC/ET/LXV/451

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente d'habitation. [habitation]. Lerat De Chavanne, Jean. Desplanques, Louis-Joseph. Saint-Domingue ; Port-au-Prince

Cote : MC/ET/LXV/453

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Procuration. Esclaves (vente d'). Desplanques, Louis-Joseph. Parison, Sieur. Saint-Domingue

Cote : MC/ET/LXV/453

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Succession ratification de partage. Pardieu, Charles. comte de. Saint-Domingue

Cote : MC/ET/LXV/487

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Extrait mortuaire, dépôt. Robe, Jean-Jacques. Saint-Domingue

Cote : MC/ET/LXV/480

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Convention. Rodouan, Pierre-François-Nicomède de, marquis de Damartin. Lafond, Dominique. (Catherine Lafabregue veuve). . Saint-Domingue

Cote : MC/ET/LXV/480

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Dépôt d'extrait de pièce. [magasin]. Manchaussee, Monsieur. Cottineau Choffard. Saint-Domingue

Cote : MC/ET/LXV/496

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Bail. [maison]. Julliot, Etienne-et-Louis-François. Fournier, Joseph. Saint-Domingue

Cote : MC/ET/LXV/500

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, janvier 1790 - 22 septembre 1800 (étude LXV)
Extrait mortuaire, dépôt. Macdonald, Jean-Baptiste. Saint-Domingue . (sous-lieutenant régiment du Cap)

Cote : MC/ET/LXV/509

Période : 1792 - 1792

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, janvier 1790 - 22 septembre 1800 (étude LXV)

Hispaniola, Île

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