Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centrafrique (République centrafricaine)

Source :

GeoNames : Centrafrique

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1° Archives de M. RAYNAUD

Cote : 19790517/1-19790517/12

Période : 1939 - 1978

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau interventions...
Mines de SENTEIN

Cote : 19790517/1-19790517/4

Période : 1939 - 1978

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau interventions...
Documents administratifs, 1944-1969

Cote : 19790517/1

Période : 1939 - 1978

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau interventions...
Documents techniques : 1960-1963 | Correspondances relatives à la liquidation des conventions minières | Etude générale de la concession de ...

Cote : 19790517/2

Période : 1939 - 1978

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau interventions...
Conventions minières, 1941-1944, 1961-1962 | Textes de subventions consenties pour l'exploitation du gisement, 1958-1960

Cote : 19790517/3

Période : 1939 - 1978

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau interventions...
Convention d'amodiation entre la Société Française des Mines de Sentein (S.F.M.S.) et l'Union Minière des Pyrénées (U.M.P.) - Conventions pa...

Cote : 19790517/4

Période : 1939 - 1978

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau interventions...
Mines de BOR

Cote : 19790517/5-19790517/7

Période : 1939 - 1978

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau interventions...
Rapports de la Commission de Vérification des Comptes des entreprises publiques sur les comptes et la gestion de la Compagnie des Mines de B...

Cote : 19790517/5

Période : 1939 - 1978

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau interventions...
Rapports de la Commission de Vérification des Comptes des entreprises publiques sur les comptes et la gestion de la Compagnie des Mines de B...

Cote : 19790517/6

Période : 1939 - 1978

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau interventions...
Idem, 1960-1969

Cote : 19790517/7

Période : 1939 - 1978

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau interventions...

Centrafrique (République centrafricaine)

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